Une fois généré, un passeport électronique de joueur est considéré comme provisoire pendant dix jours au minimum. Il apparaît alors dans TMS sous le statut « en cours ». Pendant cette période, l’ensemble des parties prenantes de TMS peuvent examiner l’exactitude du passeport électronique provisoire (cf. art. 8, al. 3 du Règlement de la Chambre de compensation de la FIFA (RCC)).

Les parties énumérées dans le passeport électronique de joueur provisoire sont automatiquement considérées comme participant à la procédure d’examen du passeport. L’ensemble des participants reçoivent dans TMS une notification lorsqu’un passeport électronique de joueur est généré (pour plus d’informations sur la génération d’un passeport électronique de joueur, voir « Passeport électronique de joueur : champ d’application »).

 


Toute association ne participant pas à la procédure d’examen du passeport électronique de joueur peut demander à être impliquée si :

  • elle estime que des informations relatives à l’enregistrement sont absentes du passeport électronique de joueur ; ou
  • un de ses clubs affiliés l’informe que des informations relatives à l’enregistrement sont absentes du passeport électronique de joueur.

Une association peut soumettre une demande de participation à la procédure d’examen du passeport électronique de joueur uniquement quand le statut du passeport électronique est « en cours » (cf. art. 8, al. 4 du Règlement de la Chambre de compensation de la FIFA).

Toute demande de ce type est soumise à l’approbation de la FIFA. En cas d’approbation, l’association est habilitée à fournir les informations complémentaires relatives à l’enregistrement lors de la procédure d’examen du passeport électronique de joueur. Elle doit néanmoins attendre que le statut du passeport électronique de joueur soit « en examen ».

Pour demander à participer à une procédure d’examen de l’EPP, le statut du passeport électronique doit être « en cours » et l’association membre doit cliquer sur « Demande de participation ».



Pour soumettre la demande, cliquez sur « Confirmer ». 



Une fois la demande soumise, le bouton « Demande de participation » n’est plus actif et le statut du passeport électronique de joueur apparaît « en cours » pendant dix jours à compter de la génération du passeport électronique.


En cas d’approbation de la demande, une notification apparaît sur le tableau de bord de l’association membre lorsque le passeport électronique de joueur est publié pour examen.


Après avoir cliqué sur la notification, le passeport électronique de joueur publié pour examen s’affiche en même temps que le texte de la notification.



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