La demande du CIT peut-elle être effectuée après la clôture de la période d’enregistrement ?

En règle générale, les demandes du CIT soumises en dehors de la période d’enregistrement de la nouvelle association sont bloquées par une exception de validation. Toutefois, certaines exceptions s’appliquent en vertu de l’article 6, alinéa 3 du RSTJ.

Il s’agit notamment des cas où un joueur professionnel a résilié son contrat avec juste cause, ou lorsque son contrat a été résilié sans juste cause par le club. Une exception s’applique également lorsque le contrat d’un joueur a expiré ou a été résilié d’un commun accord avant la fin de la période d’enregistrement du club engageant.

Des exceptions supplémentaires existent dans le football féminin, notamment lorsqu’une joueuse remplace temporairement une autre joueuse en congé maternité, d’adoption ou familial, ou lorsqu’une joueuse revient après un tel congé.

Si vous estimez qu’une exception s’applique et que le transfert devrait donc être autorisé à se poursuivre, votre association peut demander l’intervention de la FIFA en sélectionnant « Demander l'intervention » dans le transfert concerné. Avant de demander l’intervention de la FIFA, il est important de vérifier que l’instruction de transfert a été saisie correctement, que tous les documents complets ont été téléversés avant la clôture de la période d’enregistrement et que l’une des exceptions applicables est remplie.

Cet article a-t-il été utile ?

C'est super !

Merci pour votre commentaire

Désolé ! Nous n'avons pas pu vous être utile

Merci pour votre commentaire

Dites-nous comment nous pouvons améliorer cet article !

Sélectionner au moins l'une des raisons
La vérification CAPTCHA est requise.

Commentaires envoyés

Nous apprécions vos efforts et nous allons corriger l'article

Retour en haut