Table des matières
Scenario : le joueur a été transféré en prêt du club A au club B. À la fin du prêt, le joueur retournera au club A.
Le retour de prêt s’applique lorsque le joueur, dont le contrat avec son club d’origine est toujours en vigueur, retourne dans ce club (club A). Le club B n’a rien à faire dans TMS. La période d’enregistrement de l’association membre concernée doit être ouverte pour que le transfert puisse se poursuivre. Pour un prêt international, le CIT du joueur doit être renvoyé de l’association B à l’association A ; si la période d’enregistrement de l’association A est fermée, une exception de validation se produit (voir « Problèmes de validation »). Un retour de prêt national est quant à lui soumis à l’approbation de l’association membre.
Un retour de prêt s’applique également lorsqu’un joueur enregistré en prêt auprès du club B est transféré à titre permanent ou en prêt au club C sur la base d’un accord entre le club A et le club C. Un transfert direct du club B au club C ne peut être traité dans TMS dans cette situation.
Dans un « Retour de prêt », les informations doivent être saisies dans TMS aussi précisément que possible, et les documents obligatoires nécessaires doivent être téléchargés par le nouveau club, c’est-à-dire le club d’origine du joueur. Pour plus d’informations sur les documents obligatoires, voir « Documents de transfert dans TMS : documents obligatoires, règles de soumission et preuves ».
Pour entrer un retour de prêt, recherchez le prêt original et cliquez sur « Retour de prêt ».
Section « Joueur et clubs »
Joueur
Les informations sur le joueur sont reprises du transfert apparenté, à savoir le transfert de prêt initial.
Ancien et nouveau club
Lorsque vous engagez le joueur à la fin du prêt, votre club est automatiquement sélectionné comme nouveau club du joueur. L'ancien club, c'est-à-dire le club qui a engagé le joueur en prêt, est automatiquement récupéré du transfert de prêt initial.
L’accord de prêt et les dates du prêt sont également automatiquement extraits du prêt initial.
Section « Emploi »
Remplissez minutieusement tous les champs relatifs au contrat de travail du joueur. Pour de plus amples informations sur le calculateur de salaire des joueurs, veuillez vous référer à la section « Calculateur de rémunération fixe totale ».
Ensuite, téléchargez le contrat de travail complet du joueur. Toutes les pages du contrat de travail doivent être téléchargées, y compris toutes les annexes et modifications.
Assurez-vous que le document téléchargé est conforme aux exigences énoncées dans la « Documents de transfert dans TMS : documents obligatoires, règles de soumission et preuves ». Le défaut de télécharger un document conformément à ces exigences constituera une violation du Règlement.
Section « Agents »
Si votre club et/ou le joueur ont un agent qui les représente dans le cadre de ce transfert, ces informations doivent être saisies dans TMS en cliquant sur « Oui ». Vous devrez ensuite déclarer les informations de l'agent dans le transfert. Pour plus d'informations, voir « Déclarer les informations relatives aux agents ».
Section « Paiements et propriété des droits économiques de joueurs par des tiers »
Par défaut, le retour de prêt est une instruction sans paiement. Le nouveau club doit par contre remplir la déclaration sur l’influence de tiers et la propriété des droits économiques des joueurs par des tiers.
Déclaration sur les paiements de tiers et l'influence sur les clubs
Après avoir entré une instruction de transfert, vous devez, au nom de votre club, indiquer « Oui » ou « Non » dans la déclaration certifiant l’absence d’influence d’une tierce partie sur des clubs. Pour plus d’informations à ce sujet, veuillez consulter la section « Influence de tierces parties ».
Déclaration sur la propriété des droits économiques de joueurs par des tiers
Avant de confirmer le transfert, vous devez, au nom de votre club, indiquer « Oui » ou « Non » dans la déclaration sur la propriété des droits économiques des joueurs par des tiers.
Pour plus d’informations à ce sujet, veuillez consulter la section « Propriété des droits économiques des joueurs par des tiers ».
Confirmation
Une fois que vous avez entré tous les détails de l’instruction et soumis tous les documents obligatoires, vous pouvez soit confirmer le transfert soit le sauvegarder comme brouillon. Si vous choisissez d’enregistrer comme brouillon, le statut de l'instruction de retour de prêt passera à « En attente » jusqu’à ce qu’elle soit confirmée.
Certifiez que toutes les informations sont exactes en cochant la case correspondante et, une fois que vous êtes certain que tout est en règle, cliquez sur « Confirmer le transfert ».
Une fois l’instruction confirmée, le transfert passe au statut « En attente de demande du CIT » pour un transfert international ou « En attente d’approbation de transfert » pour un transfert national.
Reprendre le traitement d’un retour de prêt après le déclenchement d’une exception de validation
Une instruction « Retour de prêt » peut être bloquée au statut « Exception de validation » si la demande du CIT/DTC a été faite en dehors de la période d’enregistrement ou si le nouveau club fait l’objet d’une interdiction d’enregistrement.
Vous pouvez de nouveau traiter un retour de prêt à l’ouverture de la période d’enregistrement ou à la levée de l’interdiction d’enregistrement.
Pour cela, recherchez le prêt original, dont le statut est « Clos » ou « Clos – en attente de paiement ».
Un nouveau bouton « Retour de prêt » apparaît à côté du prêt original. Cliquez dessus pour lancer une nouvelle procédure de retour de prêt et suivez les instructions ci-dessus.
Si le statut du prêt original est « Clos », vous devez sélectionner la case « Inclure les transferts finalisés » afin que ledit prêt original apparaisse dans les résultats.
Remarque : les transferts dont le statut est « Exception de validation » ne peuvent être annulés et sont conservés avec ce statut dans TMS.