Problèmes de validation

Types de messages de validation

Il existe deux types de messages de validation :

• Les « exceptions de validation » représentent des problèmes importants qui empêchent le transfert de se poursuivre.
• Les « avertissements » sont des messages informatifs relatifs à des problèmes secondaires qui n’empêchent pas le transfert de se poursuivre.

Transferts internationaux

Exceptions de validation

Les « exceptions de validation » sont des erreurs critiques qui empêchent un transfert de se poursuivre. Il en existe différents types, qui peuvent concerner le joueur, le club ou le processus du CIT :

Joueur :

• Le joueur est « En attente de confirmation » par l’ancienne association.
• Le joueur est âgé de moins de 18 ans et la demande correspondante concernant un mineur n’a pas encore été acceptée.

Club :

• Le nouveau club fait actuellement l’objet d’une interdiction d’enregistrement.

Procédure du CIT :

• La date de demande est en dehors des périodes d’enregistrement définies par la nouvelle association.
• Un joueur libre de tout contrat est transféré avant la prochaine période d’enregistrement.
• Transfert du joueur amateur avant la prochaine période d’enregistrement.
• Le nombre maximal de prêts a été dépassé par l’ancien club, le nouveau club ou les deux clubs.

Les détails de l'exception de validation ainsi que l'organisation responsable de la résolution du problème spécifique peuvent être consultés en cliquant sur le statut du transfert.

Remarque : dans les transferts internationaux, toutes les exceptions de validation doivent être résolues par le Département des Litiges et des Applications Réglementaires de la FIFA, à l’exception de la confirmation du joueur, qui est la responsabilité de l’ancienne association.

À des fins de surveillance et de tenue de dossiers, les transferts en état d'exception de validation ne seront pas annulés.

Remarque : par exception à cette règle, le département de gouvernance et de conformité réglementaire peut, à la demande des parties concernées, annuler une instruction de transfert « Extension de prêt » ou « Contrat permanent à la suite d’un prêt » en statut d'exception de validation si le ou les clubs doivent retraiter le prêt initial (voir « Annuler un transfert »).

Les associations membres peuvent demander l’intervention de la FIFA dans un transfert qui est en état d’exception de validation si elles estiment qu’une dérogation devrait être accordée. Pour plus d’informations, voir « Demander une intervention au sujet d’un transfert ».

Alertes

Les alertes sont des messages de notification qui servent à informer les utilisateurs d’un problème spécifique indirectement lié au transfert, mais qui n’empêchent pas de procéder au transfert.

Les plus fréquentes sont :

• l’association membre est suspendue ;
• Le club est suspendu (par ex. : suspension de compétition).

L’avertissement s’affiche lorsque l’organisation suspendue est sélectionnée dans l’instruction de transfert. Ces messages peuvent également être consultés dans l’onglet « Parties prenantes », sous « Associations » ou « Clubs » (voir les sections « Recherche et consultation des données d’une association » et « Recherche et consultation des données d’un club »).

Une association membre suspendue et ses clubs affiliés restent responsables de l'accomplissement des étapes administratives nécessaires dans TMS lorsque les joueurs rejoignent ou quittent l'un de ses clubs affiliés pendant la période de suspension.

En règle générale, tous les transferts internationaux de joueurs professionnels vers et depuis les associations membres suspendues doivent être traités dans TMS et la procédure CIT correspondante doit être complétée dans TMS conformément à l'annexe 3 du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs.

Le diagramme ci-dessous donne un aperçu des problèmes de validation dans TMS :

Transferts nationaux

Exceptions de validation

Les exceptions de validation les plus courantes dans les transferts nationaux sont les suivantes :

• Le joueur est actuellement mineur ou était mineur à la date limite.
• Le nouveau club fait actuellement l’objet d’une interdiction d’enregistrement.
• Un joueur libre de tout contrat est transféré avant la prochaine période d’enregistrement.
• Approbation du transfert en dehors de la période d'inscription.

Ces exceptions devront être résolues par l’association membre.

Remarque : pour l’exception de validation « Le nouveau club fait actuellement l’objet d’une interdiction d’enregistrement », l’interdiction a été imposée par la FIFA et s’applique aux transferts nationaux comme internationaux. Toutefois, l’association membre, en sa qualité d’organe directeur national, peut décider d’autoriser un transfert national relevant de sa juridiction.

Alertes

Les avertissements les plus courants dans les transferts nationaux sont les suivants :

• L'association membre est suspendue.
• Le club est suspendu (par ex. : suspension de compétition).

Comme dans les transferts internationaux, ces avertissements sont affichés lorsque l’organisation suspendue est sélectionnée dans l’instruction de transfert et peuvent également être consultés sur la page de l’organisation concernée dans l’onglet Parties prenantes.