Table des matières
Après qu’un transfert national a été soumis dans le système de régulation national des transferts par les clubs concernés, il entrera soit dans le statut « En attente d’approbation de transfert », soit dans un statut d'exception de validation. Dans les deux cas, le transfert doit être examiné par l’association membre, qui sera alors responsable de l'approbation ou du rejet du transfert.
Transferts en statut « En attente d’approbation de transfert »
Accédez au transfert national dans l'onglet Transferts > Aperçu et cliquez sur « Mettre à jour les données du transfert ».
À partir de là, vous pouvez consulter l'historique des transferts pour un aperçu chronologique des actions effectuées et de la prochaine action à effectuer pour procéder au transfert. Le résumé des instructions contient toutes les informations saisies concernant le joueur, l'ancien club, le nouveau club et les paiements.
Une fois que vous êtes prêt, cliquez sur « Approuver le transfert » ou « Rejeter le transfert » selon le cas.
Approuver le transfert
Un transfert national ne peut être approuvé que lorsque la période d'enregistrement est ouverte. Si vous souhaitez approuver le transfert, cliquez sur « Approuver le transfert ». Le système affichera une notification confirmant si la période d'inscription est actuellement ouverte et si le transfert peut se poursuivre.
Si nécessaire, entrez des remarques facultatives dans le champ correspondant avant de sélectionner « Approuver le transfert » à nouveau.
Une fois le transfert approuvé, s’il n’existe aucune exception de validation, son statut passera à « En attente de confirmation d’enregistrement ».
Rejeter le transfert
Si vous souhaitez rejeter un transfert, une nouvelle fenêtre apparaîtra une fois que vous aurez cliqué sur « Rejeter transfert », vous demandant de confirmer votre rejet. Vous devrez alors sélectionner une des raisons valables pour rejeter un transfert national en vertu de votre réglementation nationale.
Vous pouvez saisir des remarques facultatives dans le champ correspondant et téléverser un document à l’appui de votre décision avant de cliquer sur « Rejeter le transfert ». Le statut passera alors à « Rejeté ».
Transferts en état d'exception de validation
Accédez au transfert national ayant le statut d’exception de validation sous Transferts > Aperçu et cliquez sur « Mettre à jour les données du transfert ». Examinez les documents justificatifs téléversés dans le transfert et, lorsque vous êtes prêt, cliquez sur « Autoriser » ou « Rejeter », selon le cas.
Autoriser le transfert
Une fenêtre de confirmation apparaîtra et vous invitera à confirmer que vous souhaitez lever l’exception de validation. Des remarques doivent être fournies et vous pouvez également téléverser un document justificatif, le cas échéant. Une fois les informations requises saisies, cliquez à nouveau sur « Autoriser le transfert ». Le statut du transfert passera alors à « En attente d’approbation de transfert » ou « En attente de confirmation d’enregistrement », selon le type d’exception de validation.
Rejeter le transfert
Une fenêtre de confirmation similaire apparaîtra et vous invitera à confirmer le rejet du transfert. Des remarques doivent être fournies et vous pouvez également téléverser un document justificatif, le cas échéant. Une fois les informations requises saisies, cliquez à nouveau sur « Rejeter le transfert ». Le statut du transfert passera alors à « Rejeté ».
Confirmer l’inscription du joueur
Après approbation ou autorisation d’un transfert national, l’association membre doit confirmer l’inscription du joueur auprès du nouveau club pour compléter le processus de transfert. Pour ce faire, recherchez le transfert national concerné sous Transferts > Aperçu et cliquez sur « Mettre à jour les données du transfert ».
Vérifiez les détails du transfert et, lorsque vous êtes prêt, cliquez sur « Confirmer l’enregistrement ».
Une nouvelle fenêtre apparaîtra, vous demandant de confirmer votre décision. Il vous sera alors demandé d’entrer la date d’éligibilité du joueur.
Une fois l'inscription confirmée, le statut du transfert sera mis à jour vers « Clos » ou « Clos – En attente de paiements » dans le cas d'un transfert permanent et « En prêt – En attente de paiements » ou « En prêt – En attente de conclusion » dans le cas d'un transfert de prêt.
À ce stade, le certificat de transfert national (DTC) sera généré et restera visible dans l'onglet « Historique » du transfert.
