Si un transfert contient des informations incorrectes, il doit être annulé dans TMS. La possibilité de le faire dépend du statut du transfert.
Si le CIT n’a pas encore été demandé, le ou les clubs concernés, ou la nouvelle association dans les transferts amateurs, peuvent l’annuler directement.
Si le CIT a été demandé, la procédure dépend du statut. Dans les statuts « En attente d’émission du CIT » ou « En attente de confirmation d’enregistrement », la nouvelle association peut annuler le transfert, tandis que l’ancienne association peut demander l’annulation. Dans le statut « En attente de réception du CIT », l’une ou l’autre association peut demander l’annulation, sous réserve de l’approbation ou de la contestation de l’association opposée.
Pour tous les autres statuts, l’annulation doit être traitée par l’équipe Conformité réglementaire. Une demande formelle signée par toutes les parties doit être téléversée dans TMS et envoyée au service d’assistance de TMS.