Table des matières
Scénario et conditions préalables
Scenario : le joueur a été transféré en prêt du club A au club B. À la fin du prêt, le joueur est transféré du club B au club C.
Si le contrat de travail du joueur avec le club A expire à la fin du prêt (lorsque le prêt a expiré ou a été résilié mutuellement), il est important que le club A confirme la conclusion du prêt dans TMS pour confirmer que le joueur n'a plus de relation contractuelle avec son club d'origine.
Transfert après la fin du prêt
Une fois que le contrat de travail du joueur avec le club A et l’accord de prêt entre les clubs A et B ont pris fin, le joueur peut être engagé par le club C. Celui-ci doit saisir dans TMS l’instruction « Engager sans contrat » appropriée et téléverser une preuve suffisante que le joueur est libre de tout contrat antérieur. À cette fin, le club C doit téléverser la preuve de la date de fin du dernier contrat de travail du joueur avec le club B. La procédure relative au CIT/DTC s’applique alors.
Transfert avant la clôture du prêt dans TMS
Le joueur peut également être transféré dans un troisième club (club C) avant que le prêt initial ne soit officiellement clôturé dans TMS. Dans ce cas, lorsque l’association C demande le CIT à l’association B, le club A est invité, par un message d’avertissement dans ITMS, à accepter ou à refuser le transfert ultérieur du joueur vers le club C.
Club A
Si le club A approuve le transfert du joueur, le prêt originel entre les clubs A et B est alors « Clos » ou « Clos – En attente de paiements ».
Le club A n'est pas d'accord
Si le club A est en désaccord avec le transfert du joueur, il doit soumettre une déclaration écrite pour appuyer sa position. Le club A a également la possibilité de soumettre toute autre documentation pouvant étayer son refus. Ces documents seront partagés avec les parties impliquées dans le transfert du joueur entre les associations B et C.
Le club A ne répond pas
Si le club A ne répond pas au message d’avertissement avant que l’association B délivre le CIT, l’association B est informée qu’il a été demandé au club A d’accepter le transfert du joueur. À ce stade, l’association B peut sélectionner « Continuer » pour délivrer le CIT ou « Attendre la réponse » du club A.
Finalisation de la procédure relative au CIT
Si le club A signifie son désaccord au transfert du joueur, toutes les parties concernées par le transfert entre les associations B et C sont notifiées via TMS afin qu’elles puissent voir la déclaration écrite du club A qui est enregistrée dans l’historique de transfert. Si elles cliquent sur « Ignorer », la notification disparaîtra du système. Veuillez noter que ces actions sont également enregistrées dans l’historique de l’activité de l’utilisateur.
À ce stade, les associations B et C peuvent choisir de contacter le club A et d’aboutir à un accord, ou de continuer avec le transfert en cours.
Lorsque l’association B délivre ou rejette le CIT, le désaccord du club A sera rappelé pour la dernière fois. L’association B peut décider de continuer, auquel cas l’association C sera alors en position d’enregistrer le joueur.
