Table des matières
Introduction
Scenario : le joueur a été transféré en prêt du club A au club B. À la fin du prêt, les deux clubs conviennent de transférer le joueur à titre permanent auprès du club B.
Les informations de l'accord de transfert doivent être saisies aussi précisément que possible et les documents obligatoires doivent être téléchargés par les deux clubs. Pour plus d’informations sur les documents obligatoires, voir « Documents de transfert dans TMS : documents obligatoires, règles de soumission et preuves ». Les informations fournies par les deux clubs doivent correspondre pour que le transfert se poursuive à l’étape suivante. Pour plus d’informations sur ce sujet, voir la section « Processus d’appariement et exception de correspondance ».
La procédure relative au certificat de transfert et l’enregistrement du joueur ayant déjà été traités lors du prêt initial, la procédure relative au CIT/DTC ne s’applique pas à l’instruction « Contrat permanent à la suite d’un prêt ». Celle-ci peut donc être traitée dans TMS au moment opportun, même si la période d’enregistrement est fermée.
Créer l’instruction
Pour entrer une instruction de ce type, recherchez le prêt original et cliquez sur « Contrat permanent à la suite d’un prêt ».
Section « Joueur et clubs »
Joueur
Les informations sur le joueur sont reprises du transfert apparenté, à savoir le transfert de prêt initial.
Ancien et nouveau club
Le nouveau club et l’ancien club sont automatiquement repris du transfert de prêt initial.
La date de signature de l’accord de transfert doit être introduite à l’aide du calendrier ou en saisissant la date manuellement. Cette date doit correspondre à la date figurant dans l’accord de transfert. L’accord de transfert doit également être soumis en cliquant sur « Glisser des fichiers pour les joindre, ou rechercher sur l’ordinateur ».
Assurez-vous que le document téléchargé est conforme aux exigences énoncées dans la « Documents de transfert dans TMS : documents obligatoires, règles de soumission et preuves ». Le défaut de télécharger un document conformément à ces exigences constituera une violation du Règlement.
Section « Emploi »
Remplissez minutieusement tous les champs relatifs au contrat de travail du joueur. Pour de plus amples informations sur le calculateur de salaire des joueurs, veuillez vous référer à la section « Calculateur de rémunération fixe totale ».
Ensuite, téléchargez le contrat de travail complet du joueur. Toutes les pages du contrat de travail doivent être téléchargées, y compris toutes les annexes et modifications.
Section « Agents »
Si votre club et/ou le joueur ont un agent qui les représente dans le cadre de ce transfert, ces informations doivent être saisies dans TMS en cliquant sur « Oui ». Vous devrez ensuite déclarer les informations de l'agent dans le transfert. Pour plus d'informations, voir « Déclarer les informations relatives aux agents ».
Section « Paiements et propriété des droits économiques de joueurs par des tiers »
Si l’accord de prêt prévoit une indemnité fixe, une indemnité conditionnelle et/ou une prime à la revente, sélectionnez « Oui » en réponse à la question de l’onglet « Paiements ». Sinon, sélectionnez « Non ».
Si vous cliquez sur « oui », entrez les données de paiement, à savoir la devise du paiement, la somme, les détails des versements (le cas échéant) et les coordonnées bancaires de votre club. Pour de plus amples informations sur la déclaration des paiements au sein d’une instruction de transfert, veuillez vous référer à la section « Paiements entre clubs dans le cadre d’une instruction de transfert ».
Déclaration certifiant l’absence d’influence et de paiement à un tiers
Après avoir entré une instruction de transfert, vous devez, au nom de votre club, indiquer « Oui » ou « Non » dans la déclaration certifiant l’absence d’influence d’une tierce partie sur des clubs. Pour plus d’informations à ce sujet, veuillez consulter la section « Influence de tierces parties ».
Ne pas fournir des informations obligatoires ou saisir des informations incorrectes dans ITMS est une violation sujette à la procédure de sanction administrative (PSA).
Déclaration sur la propriété des droits économiques des joueurs par des tiers
Avant de confirmer le transfert, vous devez, au nom de votre club, indiquer « Oui » ou « Non » dans la déclaration sur la propriété des droits économiques des joueurs par des tiers.
Pour plus d’informations à ce sujet, veuillez consulter la section « Propriété des droits économiques des joueurs par des tiers ».
Renonciation à la rétribution de la formation
Cette section est facultative. Si un club a renoncé à son droit à recevoir une rétribution de la formation, vous pouvez soumettre tout document d’appui pertinent.
Confirmation
Une fois que vous avez entré tous les détails de l’instruction et soumis tous les documents obligatoires, vous pouvez soit confirmer le transfert soit le sauvegarder comme brouillon. Si vous choisissez d’enregistrer comme brouillon, le statut du transfert passera à « En attente » jusqu’à ce qu’il soit confirmé.
Certifiez que toutes les informations sont exactes en cochant la case correspondante et, une fois que vous êtes certain que tout est en règle, cliquez sur « Confirmer le transfert ».
Une fois que vous avez confirmé l’instruction, le statut du transfert devient « En attente d’instruction adverse ».
Si le transfert garde le statut « En attente d’instruction adverse » ou si le statut du transfert passe à « Exception de correspondance », veuillez alors contacter directement le club adverse pour résoudre le problème. Pour plus d’informations à ce sujet, veuillez consulter la section « Processus de recherche de correspondance et exception de correspondance ».