Les transferts en statut « En attente » n'ont pas encore été confirmés dans le système. En conséquence, les clubs (ou l’association membre, dans le cas de transferts amateurs) peuvent toujours mettre à jour les détails du transfert.
Pour modifier un transfert, recherchez l'instruction correspondante sous l'onglet Transferts > Aperçu et cliquez sur « Modifier ».
Une fois les modifications nécessaires apportées, faites défiler jusqu'au bas de l'instruction de transfert. Si vous n'êtes pas encore prêt à soumettre le transfert, cliquez sur « Enregistrer comme brouillon ». Sinon, cochez la case Déclaration pour certifier que toutes les informations fournies sont vraies et correctes, puis cliquez sur « Confirmer le transfert » si tous les détails du transfert et les documents justificatifs sont complets et exacts.
Une fois le transfert confirmé, vous ne pourrez plus effectuer de changements dans les détails du transfert sauf en cas d’exception de correspondance.
Note : Dans le cas des transferts amateurs uniquement, il est possible de modifier les détails du joueur et des clubs au cours de la procédure de confirmation du joueur. Pour en savoir plus, consultez la section « Recherche de joueurs dans TMS ».
Table des matières
Modification des montants et dates de paiements
Si votre club convient avec un autre club de modifier les modalités de paiement applicables à un accord de transfert après que ledit transfert a été mené à bien dans TMS, votre club peut rechercher le transfert concerné puis cliquer sur « Modifier les paiements ».
Dans la section « Paiements et propriété des droits économiques de joueurs par des tiers », votre club pourra modifier le montant total de chaque type de paiement ainsi que le montant et la date de tout versement impayé. Vous pouvez également ajouter ou supprimer des versements impayés. En revanche, la devise de paiement et les versements payés ne peuvent être modifiés.
Pour plus d’informations à ce sujet, veuillez consulter la section « Modifications des montants et des dates de paiement ».
Clôture forcée en raison d’amendements contractuels ou de paiements conditionnels non applicables
Si, à la suite d’un amendement contractuel, les clubs ont convenu que le nouveau club doit payer moins que les montants initialement indiqués dans TMS, ils peuvent demander la clôture forcée du transfert une fois que tous les autres documents en attente constituant des preuves de paiement ont été téléversés dans TMS. De même, si les paiements conditionnels liés au transfert ne sont plus dus, les clubs doivent demander la clôture forcée du transfert.
À défaut, le transfert continuera d’être affiché dans TMS avec le statut « Clos – En attente de paiements », ce qui indique que certains paiements échus restent impayés.
Pour plus d’informations à ce sujet, veuillez consulter la section « Clôture forcée d’un transfert ».