Table des matières
Introduction
Ce type d'instruction s'applique aux joueurs qui seront transférés en prêt, soit au pays ou à l'étranger.
« Transferts internationaux : champ d’application » donne un aperçu des types d'instructions de transfert. Vérifiez les détails du transfert pour vous assurer que vous sélectionnez le bon type d'instruction avant de procéder dans TMS.
Les informations du contrat de prêt doivent être saisies aussi précisément que possible et les documents obligatoires doivent être téléchargés par les deux clubs. Pour plus d’informations sur les documents obligatoires, voir « Documents de transfert dans TMS : documents obligatoires, règles de soumission et preuves ». Les informations fournies par les deux clubs doivent correspondre pour que le transfert se poursuive à l’étape suivante. Pour plus d’informations sur ce sujet, voir la section « Processus d’appariement et exception de correspondance ».
Note : les clubs doivent respecter le plafond général des prêts et le plafond club à club, qui ont été établis et sont entrés en vigueur le 1er juillet 2022 pour les prêts internationaux. Les prêts dépassant le plafond seront bloqués dans TMS par une exception de validation, et les parties doivent prendre les mesures nécessaires dans la plate-forme pour résoudre ce problème. De plus, à la fin du prêt, les clubs concernés doivent finaliser le prêt pour refléter le prochain mouvement du joueur. Pour plus d'informations sur ce sujet, voir « Prêts: étendue ».
Créer l’instruction
Pour entrer une instruction pour engager un joueur en prêt, accédez à l'onglet « Transferts > Aperçu », cliquez sur « Engager joueur » et sélectionnez « En prêt » dans les catégories International ou Domestique.
Section « Joueur et clubs »
Joueur
Les détails du joueur impliqué dans le transfert doivent être divulgués. Pour ce faire, recherchez le joueur que vous souhaitez engager en entrant son nom, sa nationalité, sa date de naissance et/ou son identifiant de joueur. Si le joueur est dans la base de données TMS, son nom apparaît dans la liste déroulante.
Si le joueur ne figure pas dans la base de données TMS, vous pouvez étendre la recherche à travers Connect ID, qui inclut les enregistrements du système d'enregistrement national (NRS) de toutes les associations membres. Assurez-vous que les détails du joueur correspondent exactement à leur preuve d’identité. Pour plus d’informations sur la façon de rechercher, créer et modifier des joueurs, voir la section « Recherche de joueurs ».
Si vous créez un nouveau joueur, l'ancienne association doit d'abord confirmer ses informations d'identité avant que le transfert ne puisse se poursuivre. Pour plus d’informations sur ce sujet, voir la section « Confirmation du joueur ».
La preuve d’identité du joueur doit être téléchargée en cliquant sur « Glisser des fichiers pour les joindre, ou rechercher sur l’ordinateur ».
Assurez-vous que le document téléversé respecte les exigences énoncées dans « Documents de transfert dans TMS : documents obligatoires, règles de soumission et preuves ». Le non-respect de ces exigences constitue une violation du Règlement.
Nouveau club
Lorsque vous engagez le joueur, votre club sera automatiquement sélectionné en tant que nouveau club.
Ancien club
Le club adverse impliqué dans l'accord de transfert doit être sélectionné en tapant son nom dans le champ correspondant. Pour les transferts nationaux, seuls les clubs affiliés à votre association membre seront disponibles. Assurez-vous que le bon club adverse est sélectionné.
Si l'autre club ne peut pas être trouvé et n’apparaît pas dans TMS, veuillez contacter l’association membre contrepartie, car le club concerné devra être formé et se voir accorder un accès à TMS avant de pouvoir finaliser le transfert.
Entrez les dates de l’accord de prêt à l’aide du calendrier ou en saisissant la date manuellement. La date du prêt doit correspondre à l’accord de prêt soumis par téléchargement. La date de fin du prêt ne doit pas être ultérieure à la date de fin de l’actuel contrat de travail. La durée du prêt ne peut dépasser un an.
Choisir soigneusement une date de fin de prêt dans la période d'inscription de l'ancienne association (l'association du club d'origine du joueur). Pour les transferts de prêt nationaux, la date de fin de prêt doit être dans la période d'enregistrement établie par votre association membre. Si, lors de l'inscription à l'instruction « Retour de prêt », la période d'inscription de cette association est fermée, le transfert sera bloqué au moyen d'une exception de validation. Pour plus d'informations sur la façon de traiter le transfert à la fin du prêt, voir « Prêts: étendue ».
L’accord de prêt doit également être soumis en cliquant sur « Glisser des fichiers pour les joindre, ou rechercher sur l’ordinateur ».
Section « Emploi »
Dans les transferts de prêt domestiques, il vous sera d'abord demandé s'il existe un nouveau contrat de travail entre le joueur et votre club. S'il n'y en a pas, sélectionnez « Non ». S’il y a un nouveau contrat de travail entre le joueur et votre club, sélectionnez « Oui » et remplissez tous les champs relatifs au contrat de travail du joueur avec précision.
Pour les transferts de prêt internationaux, vous serez invité à remplir les détails du contrat de travail du joueur immédiatement.
Pour de plus amples informations sur le calculateur de salaire des joueurs, veuillez vous référer à la section « Calculateur de rémunération fixe totale ».Remarque : le contrat de travail entre le joueur et le nouveau club ne peut pas excéder la durée du prêt. Si ledit contrat précise sa durée complète dans le cas où l’option d’achat est levée, le nouveau club doit reporter cette durée complète dans toute instruction de type « Contrat permanent à la suite d’un prêt », le cas échéant.
Le contrat de travail complet du joueur doit ensuite être téléchargé, y compris toutes les annexes et modifications. Assurez-vous que le document téléchargé est conforme aux exigences énoncées dans la « Documents de transfert dans TMS : documents obligatoires, règles de soumission et preuves ». Le défaut de télécharger un document conformément à ces exigences constituera une violation du Règlement.
Section « Agents »
Si votre club ou le joueur a un agent qui le représente dans le cadre de ce transfert, ces informations doivent être saisies dans TMS en cliquant sur « Oui ». Vous devrez ensuite déclarer les informations de l'agent dans le transfert. Pour plus d'informations, voir « Déclarer les informations relatives aux agents ».
Section « Paiements et propriété des droits économiques de joueurs par des tiers »
Si l’accord de prêt prévoit des paiements pour une indemnité de transfert fixe, une indemnité de transfert conditionnelle et/ou une prime à la revente, sélectionnez « Oui » en réponse à la question sur les paiements sous l’onglet « Paiements ». Sinon, sélectionnez « Non ».
Si vous cliquez sur « oui », entrez les données de paiement, à savoir la devise du paiement, la somme, les détails des versements (le cas échéant) et les coordonnées bancaires de votre club. Pour de plus amples informations sur la déclaration des paiements au sein d’une instruction de transfert, veuillez vous référer à la section « Paiements entre clubs dans le cadre d’une instruction de transfert ».
Déclaration certifiant l’absence d’influence et de paiement à un tiers
Après avoir entré une instruction de transfert, vous devez, au nom de votre club, indiquer « Oui » ou « Non » dans la déclaration certifiant l’absence d’influence d’une tierce partie sur des clubs. Pour plus d’informations à ce sujet, veuillez consulter la section « Influence de tierces parties ».
Ne pas fournir des informations obligatoires ou saisir des informations incorrectes dans ITMS est une violation sujette à la procédure de sanction administrative (PSA).
Déclaration sur la propriété des droits économiques des joueurs par des tiers
Avant de confirmer le transfert, vous devez, au nom de votre club, indiquer « Oui » ou « Non » dans la déclaration sur la propriété des droits économiques des joueurs par des tiers.
Pour plus d’informations à ce sujet, veuillez consulter la section « Propriété des droits économiques des joueurs par des tiers ».
Renonciation à la rétribution de la formation
Cette section est facultative. Si un club a renoncé à son droit à recevoir une rétribution de la formation, vous pouvez soumettre tout document d’appui pertinent.
Confirmation
Une fois que vous avez entré tous les détails de l’instruction et soumis tous les documents obligatoires, vous pouvez soit confirmer le transfert soit le sauvegarder comme brouillon. Si vous choisissez d’enregistrer comme brouillon, le statut du transfert passera à « En attente » jusqu’à ce qu’il soit confirmé.
Certifiez que toutes les informations sont exactes en cochant la case correspondante et, une fois que vous êtes certain que tout est en règle, cliquez sur « Confirmer le transfert ».
Une fois que vous avez confirmé l’instruction, le statut du transfert devient « En attente d’instruction adverse ».
Si le club adverse a déjà entré une instruction correspondante, le statut du transfert sera soit « En attente de confirmation du joueur », « En attente de demande du CIT » pour les transferts internationaux, soit « En attente d’approbation de transfert » pour les transferts nationaux.
Si le transfert garde le statut « En attente d’instruction adverse » ou si le statut du transfert passe à « Exception de correspondance », veuillez alors contacter directement le club adverse pour résoudre le problème. Pour plus d’informations à ce sujet, veuillez consulter la section « Processus de recherche de correspondance et exception de correspondance ».